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Conseil Municipal

CatégorieManifestations officielles
Date 20 septembre 2021 19:30

Séance du Conseil Municipal

Salle des fêtes de Nuelles Lundi 20 septembre 2021 à 19h30

L'ordre du jour est le suivant

1/ Application de l'article L.2122-22 - Décisions du Maire

2/ Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de gestion des déchets 2020
3/ Avenant aux conventions de mise à disposition et de partenariat avec les communes de Bully, Châtillon d'Azergues, Fleurieux sur L'Arbresle et Chessy les Mines dans le cadre du service de Police pluri-communale
4/ Taxe foncière sur les propriétés bâties : limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation
5/ Convention de partenariat avec la commune de Bully et la MJC de L'Arbresle pour l'accueil collectif de mineurs pour la période de septembre 2021 à août 2024
6/ Convention relative à la poursuite de la programmation culturelle mutualisée pour la saison 2021/2022
7/ Création d'un emploi non permanent d'adjoint administratif territorial en vue de faire face à un besoin occasionnel
8/ Modification des commissions communales
- Questions diverses
 
 

Agenda

septembre 2021
Lun Mar Mer Jeu Ven Sam Dim
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13:30
Forum des Associations et des entreprises et billetterie de la Saison culturelle [...]
Date :  samedi 4 septembre 2021
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19:00
SOIRÉE FESTIVE : Présentation des Saisons culturelles et Concert de Groove General Store [...]
Date :  vendredi 10 septembre 2021
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10:00
Journées européennes du patrimoine : demandez le programme !

→ Le DIMANCHE 19 [...]
Date :  dimanche 19 septembre 2021
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19:30
Séance du Conseil Municipal

Salle des fêtes de Nuelles Lundi 20 septembre 2021 à [...]
Date :  lundi 20 septembre 2021
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19:00
SAMEDI 25 SEPTEMBRE : Concert gratuit du groupe New Hell (reprises festives !).

Salle [...]
Date :  samedi 25 septembre 2021
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