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CONSEIL MUNCIPAL

CatégorieManifestations officielles
Dernière date
12 juillet 2021 19:00

Le prochain Conseil municipal aura lieu ce LUNDI 12 JUILLET à 19h à la salle des fêtes de Nuelles.

L'ordre du jour est le suivant

- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu de la séance du 7 juin 2021
1/ Application de l'article L.2122-22 - Décisions du Maire
2/ Délibération portant sur le lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique pour le projet de création d'une voie d'accès et d'un parking communal dans le cadre de l'aménagement d'un lotissement dans le secteur de la Cabassy.
3/ Mise en place d'un dispositif de recueil et de traitement des signalements d'actes de violence, de discrimination, de harcèlements et d'agissements sexistes.
4/ Organisation de la Saison culturelle 2021/2022 et tarifs de la billetterie.
5/ Convention avec les communes de L'Arbresle et de Lentilly concernant la mise en place d'un projet culturel mutualisé dans le cadre de la saison 2021-2022.
6/ Convention de mise à disposition des services de la commune à la CCPA.
7/ Subvention de fonctionnement à l'association "Pause Tendresse".
8/ Validation du règlement intérieur des études surveillées.
- Questions diverses
 
La séance sera publique, néanmoins afin de respecter les consignes sanitaires de distanciation physique, le nombre de personnes extérieures au Conseil sera limité.
 
 

Toutes les Dates

  • 12 juillet 2021 19:00

Agenda

août 2022
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08:30
Permamence du conseiller numérique

RDV en mairie Mardi 02 août 2022 de 08h30 à 12h
Date :  mardi 2 août 2022
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19:30
Concert en plein air  Retrouvez le groupe Jacha Osos (musiques sud-américaines) ! RDV à [...]
Date :  vendredi 5 août 2022
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3e édition du Festival Ondes et Bal Organisé par l'association des bouilleurs de cru RDV au [...]
Date :  samedi 27 août 2022
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08:30
Permamence du conseiller numérique

RDV en mairie Mardi 30 août 2022 de 08h30 à 12h
Date :  mardi 30 août 2022
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